Déposée le 10 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECRET VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECRET CAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECRET VERT domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 774 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SECRET VERT domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.
La marque SECRET CAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECRET VERT, SAS - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 325774081
SECRET VERT - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448648 - Publication au BOPI 2007-02-19
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484953 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584032 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12
Produits chimiques pour sols et végétaux, engrais, engrais chimiques pour jardins, améliorants pour la terre, engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides herbicides), algues (fertilisants), produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais, compost, fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, terre végétale, terreau, tourbe. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, paillis, couvertures d'humus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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